Revenus relatifs à des cotisations supplémentaires au RPC/RRQ (zone 373)

Programme(s) visé(s) : T1 Document créé le : 11 02 2014 Année(s) d'imposition : 2013 Dernière modification : Version(s) : 17.10, 17.11 Statut actuel : Corrigé dans 17.13

Puis-je produire une déclaration pour un contribuable qui n'est pas un résident du Québec et qui choisit de verser des cotisations supplémentaires au RPC/RRQ?

Non, vous devriez attendre une version subséquente de DT Max. Comme établi par une récente révision de l'ARC :

Lorsque le client n'est pas un résident du Québec et qu'il choisit de verser des cotisations supplémentaires au RPC/RRQ, entrez le montant du « revenu autre que le revenu de T4 » qui a fait l'objet du choix CPT20 (s'il y a lieu), plus, aux fins de traitement, le montant du « revenu de T4 » qui a fait l'objet du choix CPT20 (s'il y a lieu), à la zone 373.

La version actuelle du programme ne reflète pas ce changement.